Mentions légales
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société Temps Présent.
Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse et écrite de la sociégé Temps Présent est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu'à trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société Temps Présent est producteur.
La marque de la société Temps Présent, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'agence de communication Temps Présent est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
La société Temps Présent ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site tempspresentimage.com est soumis au droit français.
Informations légales
RCS : 435 114 732
Copyright : ©Temps Présent
Editeur du Site :
Temps Présent SASU
147, avenue Paul Doumer
92500 Rueil-Malmaison
Éditeur
Ce site est édité par la société Temps Présent.
Copyright
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteur, la reproduction, la représentation et l’usage de tout ou partie des éléments composant le site à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l’éditeur du site. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de la société Temps Présent.
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de la société Temps Présent et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d’autres fins ou d’une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.
Traitement des données
Les informations qui vous concernent sont destinés à la société Temps Présent. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l’exercer, adressez-vous à :
Temps Présent
147, avenue Paul Doumer
92500 Rueil Malmaison
Utilisation des cookies et protection des données personnelles
Le site web tempspresentimage.com n’utilise pas les cookies.
Dans le cadre de l’utilisation du site, la société est amenée à opérer des traitements de données à caractère non personnel.
Afin de renforcer la sécurité du site et dans le cadre d’un piratage avéré Temps Présent se donne la possibilité d’enregistrer la donnée personnelle de l’adresse IP.
Protection des données personnelles et cookie
Le site web tempspresentimage.com utilise uniquement un tracking anonyme ne faisant référence à aucune donnée personnelle. Le site web n’utilise pas de cookies.
Hébergeur
O2switch